Mentions légales

Site édité par:

SELARL Docteur Isabelle DAVID
75 avenue Gabriel Péri
38400 Saint-Martin d’Hères

N° SIRET 48912326500030
Capital social : 1000€

Numéro RPPS: 10002463239
Membre d’une AGA: Oui

Hébergement : 1&1

Les informations présentées dans les pages de ce site sont fournies gracieusement et ont pour objet de présenter l’activité de chirurgien de la main. Cette diffusion d’information ne s’inscrit pas dans le cadre de la fourniture d’une prestation de service et n’est donc pas susceptible d’engager la responsabilité de l’éditeur.

Aucun message ni aucune information présents dans le site ne saurait être considéré comme du démarchage ou comme une offre commerciale, une offre de services ou de produits.

Les patients opérés par le Docteur Isabelle DAVID ont la possibilité de payer leur dépassement d’honoraires en ligne sur ce site. Ils devront pour cela fournir leurs coordonnées pour recevoir une facture acquittée. S’ils ne souhaitent pas payer en ligne, ils ont toujours la possibilité de d’envoyer un chèque directement au Docteur Isabelle DAVID.

L’éditeur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas :

  • d’omissions, de retards de mises à jours ou d’erreurs dans les informations contenues dans ce site et de leurs conséquences éventuelles,
  • d’indisponibilité temporaire ou permanente du site,
  • d’infection des pages du site par un virus informatique.

La consultation du site s’effectue aux risques et périls des utilisateurs, qui supportent seuls les conséquences de l’exploitation des informations contenues dans le site, et auxquels il appartient de se prémunir contre tout risque d’infection virale et d’endommagement ou de perte de leurs propres données.

L’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus de pages de sites de tiers sur lesquels il n’exerce aucun contrôle, accessibles par liens hypertextes depuis, ou pointant vers, le site du docteur Isabelle DAVID.

L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu et la présentation du site ou d’en interrompre l’accès de façon partielle, totale, temporaire ou définitive, à tout moment et sans préavis.

Ce site web est la propriété de la SELARL Docteur Isabelle DAVID. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, adaptation, traduction ou arrangement, selon quelque procédé que ce soit des contenus, visuels, textes, chartes graphiques, logos, ainsi que de la structure et de l’organisation du site, sans autorisation préalable expresse de l’éditeur sont interdites et constituent un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute demande d’information en rapport avec le contenu ou le fonctionnement du site ainsi que le signalement de toute erreur ou omission peut être adressée à : docteur.david à gmail.com.